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Marques déposées par ANNE DI GIOVANNI AVOCATSTODO
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Demoiselles Tatin Authentique Tarte Tatin créée en 1894
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Demoiselles Tatin Authentique Tarte Tatin créée en 1894
ANNE DI GIOVANNI AVOCATS, SELARL

Numéro de dépôt :
4048262
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2023
Demoiselles Tatin Authentique Tarte Tatin créée en 1894 de ANNE DI GIOVANNI AVOCATS

Présentation de la marque Demoiselles Tatin Authentique Tarte Tatin créée en 1894

Déposée le 14 novembre 2013 par ANNE DI GIOVANNI AVOCATSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Demoiselles Tatin Authentique Tarte Tatin créée en 1894 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est ANNE DI GIOVANNI AVOCATSTODO domicilié(e) 7 RUE D'ABOUKIR - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 240 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE DI GIOVANNI AVOCATS, Mme DI GIOVANNI ANNE domicilié(e) 7 RUE D'ABOUKIR - 75002 - PARIS - France.

La marque Demoiselles Tatin Authentique Tarte Tatin créée en 1894 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demoiselles Tatin Authentique Tarte Tatin créée en 1894 est expirée depuis le 14 novembre 2023.

ANNE DI GIOVANNI AVOCATS a également déposé les autres marques suivantes : Demoiselles Tatin Véritable Tarte Tatin créée en 1894 , Demoiselles Tatin Véritable Tarte Tatin créée en 1894


ANNE DI GIOVANNI AVOCATS, SELARL - 7 RUE D'ABOUKIR - 75002 - PARIS - France - SIREN 752240770


ANNE DI GIOVANNI AVOCATS, Mme DI GIOVANNI ANNE - 7 RUE D'ABOUKIR - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 23 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639117 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.